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Les Coordonnateurs d'Etudes Cliniques peuvent prétendre au statut des ingénieurs hospitaliers
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Personnels contractuels et reconnaissance statutaire

Les Coordonnateurs d’Etudes Cliniques peuvent prétendre au statut des ingénieurs hospitaliers

Le guide de gestion des personnels contractuels de la recherche clinique de l’AP-HP
Publié le mercredi 9 mai 2007.


Dans le cadre de la circulaire du 29 mai 2005 relative à l’organisation de la recherche clinique et épidémiologique, l’AP-HP a mené en 2006 un travail d’élaboration du guide de gestion des personnels contractuels de la recherche clinique à l’AP-HP sous la direction de Nicolas BEST, Directeur de la Direction de la Recherche Clinique et du Développement (DRCD).

Ce guide décrit précisément les métiers, les règles d’emploi et de rémunération des personnels contractuels. En effet, les métiers référencés sont les suivants :

- TEC / ARC / CEC (Coordonnateur d’Etudes Cliniques)
- data-manager
- biostatisticien
- bioinformaticien
- chef de projet
- chargé de mission
- chargé de mission encadrant

Le Coordonnateur d’Etudes Cliniques a pour mission de coordonner toutes les étapes de suivi et de mise en oeuvre d’études cliniques complexes nécessitant de plusieurs personnes qu’il encadre. Il s’assure notamment du respect du planning, du cadre règlementaire, de l’organisation des circuits, de la bonne marche des inclusions, de l’animation de l’étude. Il fait l’interface entre les investigateurs et le promoteur pour les études complexes. Il a pour mission d’encadrer des ARC juniors sur des études moins complexes. Il rend compte au chef de projet le cas échéant et aux responsables de la structure.

EPI’GEST a contribué à la définition de ce guide concernant les métiers de TEC et d’ARC. Initialement, ce guide allait plus loin que le dispositif prévu par la circulaire du 29 mai 2005 à savoir pour les ARC, l’accès au corps d’ingénieur subdivisionnaire et pour les TEC, l’accès au corps de Techniciens Supérieurs Hospitaliers (TSH).

En effet, TEC et ARC étaient positionnés sur le corps d’ingénieur subdivisionnaire sous réserve de l’obtention des diplômes requis (bac + 5).

Ce projet initial a été rejeté par le contrôleur financier de l’AP-HP et finalement avalisé de la manière suivante :

REGLES D’EMPLOI RETENUES :

- TEC / ARC : junior (grille de TSH classe normale) sénior (grille TSH classe supérieure)

- CEC (Coordonnateur d’Etudes Cliniques) : grille d’ingénieur subdivisionnaire

- data-manager (idem TEC et ARC)

- biostatisticien (junior : TSH classe supérieure / senior : grille d’ingénieur subdivisionnaire)

- bioinformaticien : grille d’ingénieur subdivisionnaire

- chef de projet : grille des ingénieurs principaux

- chargé de mission : grille des ingénieurs en chef 1ère et 2ème classe

- chargé de mission encadrant : ingnéieur en chef hors classe

source : Le guide de gestion des personnels contractuels de la recherche clinique de l’AP-HP



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